Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018)

Table des matières

• Remerciements
• Introduction
  • Mandat des Organismes
  • Respect de la Politique
• Chapitre 1 – Cadre éthique
  • A. Importance de la recherche et de l’éthique de la recherche
  • B. Principes directeurs
  • C. Mode d’application de la Politique
• Chapitre 2 – Portée et approche
  • Introduction
  • A. Portée de l’évaluation de l’éthique de la recherche
  • B. Approche de l’évaluation à adopter par le comité d’éthique de la recherche
• Chapitre 3 – Processus de consentement
  • Introduction
  • A. Principes généraux
  • B. Dérogations aux principes généraux du consentement
  • C. Capacité décisionnelle
  • D. Le consentement doit être documenté
• Chapitre 4 – Justice et équité dans la participation à la recherche
  • Introduction
  • A. Inclusion appropriée
  • B. Exclusion inappropriée
• Chapitre 5 – Respect de la vie privée et confidentialité
  • Introduction
  • A. Concepts clés
  • B. Devoir éthique de confidentialité
  • C. Protection de l’information
  • D. Consentement et utilisation secondaire de renseignements à des fins de recherche
  • E. Couplage de données
• Chapitre 6 – Gouvernance de l’évaluation de l’éthique de la recherche
  • Introduction
  • A. Mise sur pied des comités d’éthique de la recherche
  • B. Procédures d’évaluation par le comité d’éthique de la recherche
  • C. Réévaluations et appels
  • D. Évaluation de l’éthique de la recherche lors d’urgences publiques déclarées
  • E. Examen des contrats entre commanditaires et chercheurs
• Chapitre 7 – Conflits d’intérêts
  • Introduction
  • A. Concepts clés
  • B. Établissements et conflits d’intérêts
  • C. Membres des comités d’éthique de la recherche et conflits d’intérêts
  • D. Chercheurs et conflits d’intérêts
• Chapitre 8 – Recherche relevant de plusieurs autorités
  • Introduction
  • A. Mécanismes d’évaluation pour la recherche faisant intervenir plusieurs établissements ou plusieurs comités d’éthique de la recherche
  • B. Évaluation de l’éthique de recherches menées à l’extérieur de l’établissement
• Chapitre 9 – Recherche impliquant les Premières Nations, les Inuits ou les Métis du Canada
  • Introduction
  • A. Concepts clés et définitions
  • B. Interprétation du cadre éthique dans les contextes autochtones
  • C. Application des dispositions de la Politique dans les contextes autochtones
• Chapitre 10 – Recherche qualitative
  • Introduction
  • A. Nature de la recherche qualitative
  • B. Évaluation de l’éthique de la recherche qualitative
• Chapitre 11 – Essais cliniques
  • Introduction
  • A. Concepts clés
  • B. Questions d’éthique relatives à l’élaboration et à l’évaluation des essais cliniques
  • C. Surveillance de la sécurité et divulgation de nouveaux renseignements
  • D. Enregistrement des essais cliniques
• Chapitre 12 – Matériel biologique humain et matériel lié à la reproduction humaine
  • Introduction
  • A. Concepts clés
  • B. Prélèvement de matériel biologique humain
  • C. Consentement et utilisation secondaire de matériel biologique humain à des fins de recherche
  • D. Conservation et banques de matériel biologique humain
  • E. Recherche avec du matériel lié à la reproduction humaine
  • F. Recherche avec des cellules souches pluripotentes humaines
• Chapitre 13 – Recherche en génétique humaine
  • Introduction
  • A. Application des principes directeurs à la recherche en génétique
  • B. Plans de gestion de l’information révélée par la recherche en génétique
  • C. Consultation génétique
  • D. Recherche en génétique avec des familles
  • E. Recherche en génétique impliquant des communautés et des groupes
  • F. Banques de matériel génétique
  • G. Transfert génique
• Glossaire

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Date de modification :

2020-02-19