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Lancement de la version révisée de la 2e édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains ou « EPTC 2 (2014) »

Pour diffusion immédiate –

Ottawa (18 décembre 2014)

Un message des trois organismes de recherche fédéraux : le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) –

Les présidents des Organismes sont heureux d’annoncer la publication de l’EPTC 2 (2014) – version révisée de la 2e édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains, qui remplace l’EPTC 2 (2010) en tant que politique officielle des Organismes en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.

La publication de l’EPTC 2 (2014) témoigne de l’engagement soutenu des Organismes à promouvoir la conduite éthique de la recherche avec des êtres humains. Les trois principes directeurs au cœur de la Politique – respect des personnes, préoccupation pour le bien-être, et justice – demeurent inchangés. Les changements apportés prévoient que l’on mettra davantage l’accent sur la capacité décisionnelle du participant, que des lignes directrices plus détaillées orienteront les modifications aux exigences relatives au consentement et que l’on intégrera complètement les Lignes directrices en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines des IRSC. L’intégration de ces lignes directrices répond à l’objectif des Organismes visant à faire de l’EPTC 2 la seule politique régissant l’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Le Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche est responsable de l’évolution de la Politique. Il assure un dialogue permanent avec les utilisateurs de l’EPTC 2 dans le cadre de son service pour d’interprétation et de ses activités éducatives (didacticiel FER, webinaires, groupes de travail, ateliers et présentations). Nombre des améliorations proposées par le Groupe à l’EPTC 2 (2014) découlent directement de questions posées par la communauté canadienne de la recherche.

Pour favoriser une participation accrue de la communauté, le Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche a tenu entre septembre 2013 et janvier 2014 une consultation publique sur les modifications proposées par le Groupe. Le Secrétariat et le Groupe ont examiné près de 70 ensembles d’observations réfléchies, qui sont affichés en ligne de manière à favoriser la transparence de ce processus de participation publique. Cette rétroaction a été déterminante pour le Groupe au moment de formuler les recommandations aux Agences pour leur approbation.

Certaines modifications proposées doivent faire l’objet d’un examen plus approfondi, par exemple, la ligne directrice sur la divulgation des découvertes fortuites significatives. Le Groupe met actuellement sur pied un sous-comité d’experts à cette fin.

Pour faciliter la transition vers l’EPTC 2 (2014), les Points Saillants des modifications est affiché dans le site Web du Groupe ainsi que la version intégrale de l’EPTC 2 (2014). Nous vous invitons à consulter le site Web du Groupe pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le Groupe ou la Politique et pour télécharger l’EPTC 2 (2014).

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Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche
350, rue Albert
Ottawa (Ontario)  K1A 1H5
secretariat@crr.ethique.gc.ca
613-996-0072