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EPTC 2 – Nouvelles ressources pour les participants à la consultation

En septembre 2013, le Groupe en éthique de la recherche a publié, aux fins de consultation publique, des révisions proposées à la 2e édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2). Le Groupe a produit de nouvelles ressources pour faciliter cette consultation. Un webinaire à l’intention des participants à la consultation et des propositions supplémentaires de modifications à l’article 3.7 de l’EPTC 2 se trouvent maintenant en ligne. Les commentaires écrits sur les modifications proposées à l’EPTC 2 seront acceptés jusqu’au 15 janvier 2014.

Pour diffusion immédiate –

Ottawa (Ontario), le 5 décembre 2013 – Le Groupe en éthique de la recherche continue de solliciter les commentaires du public sur les révisions proposées à la 2e édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2). Cette consultation s’inscrit dans le mandat du Groupe de veiller à ce que l’EPTC 2 continue d’évoluer.

La période de consultation publique se poursuit jusqu’au 15 janvier 2014.

Le Groupe a produit deux nouvelles ressources pour faciliter la consultation :

Le Groupe sollicite les commentaires écrits sur les modifications proposées à l’EPTC 2. À la lumière des commentaires reçus, il préparera des recommandations finales qu’il soumettra aux Organismes pour examen et approbation.

Après cette série de consultations, le Groupe proposera une révision plus profonde de l’EPTC 2, visant en particulier des modifications au chapitre 11, sur les essais cliniques, et au sujet de la recherche en santé publique et en santé des populations. Le Groupe sollicitera les commentaires du public sur cette révision en 2014. 

Présentation des commentaires
Afin de favoriser la transparence de ce processus de participation publique, veuillez indiquer votre nom et les renseignements de base suivants dans les commentaires que vous présentez.

  • Province ou territoire;
  • Affiliation : université, hôpital, collège, organisation communautaire, autre;
  • Titre auquel vous présentez des commentaires : membre d’un comité d’éthique de la recherche, chercheur, étudiant, administrateur, participant à la recherche, représentant d’un groupe ou d’une organisation;
  • Votre discipline principale : sciences du comportement, biomédecine, génie, sciences de la santé, sciences humaines, travaux interdisciplinaires, sciences naturelles, sciences sociales, autre.

Tous les commentaires reçus (y compris les renseignements identifiables en faisant partie) seront versés dans le site Web du Groupe au terme de la période de présentation des commentaires. Si vous ne souhaitez pas que vos commentaires soient publiés, veuillez l’indiquer clairement au début de vos commentaires.

Veuillez envoyer vos commentaires écrits au plus tard le 15 janvier 2014, par courriel à secretariat@crr.ethique.gc.ca, ou par la poste à :
Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche
350, rue Albert
Ottawa (Ontario)  K1A 1H5
Canada

L’EPTC a été publié en 1998 par les IRSC, le CRSNG et le CRSH afin de présenter un encadrement harmonisé en éthique de la recherche avec des êtres humains. Les Organismes ont créé le Groupe en 2001 en le chargeant d’interpréter et de faire connaître l’EPTC.

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