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Interprétations de l'EPTC 2

Le Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche (GER) est heureux de présenter un éventail croissant de réponses à des demandes écrites d’interprétation de la deuxième édition de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2).

Les interprétations ont été mises à jour en fonction des modifications apportées à l’EPTC 2 (2014) le cas échéant.

Interprétations par catégorie

Veuillez noter que d’autres catégories seront ajoutées au fur et à mesure.

Le rôle du GER dans les interprétations de l’EPTC 2

Par l’entremise de son service d’interprétation, le GER appuie les participants, les chercheurs et les comités d’éthique de la recherche (CER) en vue d’une utilisation et d’une compréhension efficaces de l’EPTC 2. En répondant aux questions, le GER identifie par le fait même certains problèmes, lacunes ou ambiguïtés de l'EPTC 2 qui pourraient mériter des clarifications ou des modifications. L'affichage de ces interprétations sur le site Web constitue un moyen par lequel le GER cherche à répondre aux besoins en constante évolution du milieu de la recherche. Par ailleurs, une telle mesure est également conforme au mandat du GER qui est de veiller à l'établissement d'une banque d'interprétations accessible au public.

L’autorité et l’application des interprétations

Le GER considère les CER institutionnels – en raison de leur expertise, des pouvoirs qui leur sont délégués et de leur connaissance des besoins précis de leur établissement – comme le premier point de référence face aux questions sur l’éthique de la recherche dans leur communauté. Le GER n’est pas un organisme d’appel des décisions prises par les CER institutionnels à l’égard de l’EPTC 2 et il ne fournit pas de conseils ou d’avis juridiques. Les interprétations sont basées sur l’EPTC 2. Elles peuvent être modifiées lors de leur mise en application par les CER, pour tenir compte d’une recherche précise en cours d’évaluation ainsi que des politiques, lois et règlements applicables.

Les interprétations de l’EPTC 2 fournies par le GER sont offertes à titre d’opinions et de conseils.  L’objectif de ces interprétations n’est pas nécessairement de produire des décisions identiques à travers les CER, mais plutôt de s’assurer que les chercheurs et les CER tiennent compte des mêmes facteurs dans la planification et l’évaluation de la recherche avec des être humains. Tout comme l’EPTC 2 lui-même, les réponses aux questions d’interprétation peuvent évoluer. Les modifications apportées à l’EPTC 2 (2014) peuvent donner lieu à des révisions des interprétations. En cas de divergence entre les interprétations et l’EPTC 2, c’est l’EPTC 2 qui l’emporte. Le GER accueille avec intérêt tous les commentaires.

Répondre aux demandes d’interprétation

Les questions d’interprétation varient dans leur niveau de complexité.  Dans bien des cas, le Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche (le Secrétariat) y répond directement. Il réfère aussi des questions nouvelles ou complexes au GER, et pour certaines questions, le GER peut exiger l’avis d’autres sources ou une consultation plus large.

Soumettre des demandes d’interprétation

Si vous n’obtenez pas la réponse à votre question auprès de votre CER ou dans le présent recueil d’interprétations, vous pouvez demander une interprétation. Il suffit d’envoyer un courriel au Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche. Veuillez indiquer dans la mention « objet » qu’il s’agit d’une « demande d’interprétation », et préciser le sujet (p. ex., consentement, recrutement, données permettant l’identification des participants). Veuillez aussi indiquer vos coordonnées pour nous aider à répondre à votre question. Un analyste des politiques communiquera avec vous, habituellement dans les 48 heures suivant votre demande.

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour accéder à des abréviations courantes.