Proposition révisée : 2^e édition de l'EPTC (décembre 2009)

À noter : L’EPTC 2 a remplacé toutes les versions précédentes de la Politique à titre de politique officielle des Organismes en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Proposition révisée : 2e édition - Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (2009)(PDF, 937 Ko)

Documents supplémentaires
Les documents suivants en format pdf ont donné des renseignements sur les changements proposés à l'EPTC :

Points saillants des modification (PDF, 937 Ko)

Table de concordance (PDF, 937 Ko)

Table des matières

• Introduction
  • Mandat des Organismes
  • Conformité à la Politique
• Chapitre 1
  • LE CADRE ÉTHIQUE
    • A. Importance de la recherche et de l’éthique de la recherche
    • B. Principes directeurs
    • C. Mode d'application de la Politique
• Chapitre 2
  • PORTÉE ET APPROCHE
    • A. Portée de l’évaluation éthique
    • B. Approche employée dans l'évaluation de la recherche par le C
• Chapitre 3
  • LE CONSENTEMENT
    • A. Principes généraux
    • B. Dérogations aux principes généraux applicables au consentement
    • C. Aptitude
    • D. Dérogations aux principes généraux applicables au consentement
• Chapitre 4
  • JUSTICE ET ÉQUITÉ DANS LA PARTICIPATION À LA RECHERCHE
    • A. Introduction
    • B. Inclusion appropriée
    • C. Exclusion inappropriée
    • D. Inclusion inappropriée
• Chapitre 5
  • VIE PRIVÉE ET CONFIDENTIALITÉ
    • A. Définitions et principes clés
    • B. Le devoir éthique de confidentialité
    • C. La protection de l’information
    • D. Consentement et utilisation secondaire de renseignements identifiables à des fins de recherche
    • E. Couplage des données
• Chapitre 6
  • LA GOUVERNANCE DE L’ÉVALUATION DE L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
    • A. Mise sur pied des CÉR
    • B. Procédure d’évaluation par un CÉR
    • C. Réévaluations et appels
    • D. Évaluation de l’éthique de la recherche pendant des situations d’urgence publique officiellement déclarée 
• Chapitre 7
  • LES CONFLITS D’INTÉRÊTS
    • A. Les établissements et les conflits d’intérêts
    • B. Les membres des CÉR et les conflits d’intérêts
    • C. Les chercheurs et les conflits d’intérêts
• Chapitre 8
  • RECHERCHES RELEVANT DE PLUSIEURS AUTORITÉS
    • A. Mécanismes d’évaluation de la recherche touchant plusieurs établissements et CÉR
    • B. Évaluation de la recherche en dehors du ressort du CÉR
• Chapitre 9
  • LA RECHERCHE AVEC LES PEUPLES AUTOCHTONES AU CANADA
    • Introduction
    • A.Concepts essentiels et définitions
    • B. Interprétation du cadre éthique dans les contextes autochtones
    • C. Application des dispositions de la présente politique dans les contextes autochtones
• Chapitre 10
  • LA RECHERCHE QUALITATIVE
    • A. Nature de la recherche qualitative
    • B. Évaluation éthique des recherches qualitatives
• Chapitre 11
  • LES ESSAIS CLINIQUES
    • A. Aperçu
    • B. Évaluation de l'innocuité et réduction du risque au minimum
    • C. Phases des essais cliniques
    • D. Communication de l’information nouvelle
    • E. Méprise thérapeutique
    • F. Conflits d’intérêts financiers
    • G. Essais contrôlés nécessitant l’administration de placebos
    • H. Analyse et diffusion des données et des résultats des essais cliniques
• Chapitre 12
  • LE MATÉRIEL BIOLOGIQUE HUMAIN ET LE MATÉRIEL LIÉ À LA REPRODUCTION HUMAINE
    • A. Types de materiel biologique humain
    • B. Prélèvement de matériel biologique humain
    • C.Consentement et utilisation secondaire de matériel biologique humain identifiable aux fins de recherche
    • D. Stockage et banques de matériel biologique humain
    • E. Recherche avec du matériel lié à la reproduction humaine
• Chapitre 13
  • LA RECHERCHE EN GÉNÉTIQUE HUMAINE
    • A. Application des principes directeurs à la recherche en génétique
    • B. Plans de gestion des renseignements issus de la recherche en génétique
    • C. Conseils en génétique
    • D. Recherche génétique avec des familles
    • E. Recherche génétique avec des communautés
    • F. Banques de matériel génétique
    • G. Transfert génique