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Proposition révisée : 2e édition de l'EPTC (décembre 2009)

À noter : L’EPTC 2 a remplacé toutes les versions précédentes de la Politique à titre de politique officielle des Organismes en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Proposition révisée : 2e édition - Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (2009)(PDF, 937 Ko)

Documents supplémentaires
Les documents suivants en format pdf ont donné des renseignements sur les changements proposés à l'EPTC :

Points saillants des modification (PDF, 937 Ko)

Table de concordance (PDF, 937 Ko)

Table des matières