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Actualités antérieures

Consultations antérieures de l'EPTC: décembre 2009 au 1 mars 2010 (terminé)

En décembre 2009, le Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche (GER) a publié une version révisée de la proposition de 2e édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC) en vue de recueillir les commentaires du public. Le chapitre 9, « La recherche avec les peuples autochtones au Canada », a été publié en novembre 2009, avant l’ensemble du document, en raison des importants changements qui y ont été apportés et en réponse aux demandes formulées par un certain nombre de personnes et de groupes de la communauté autochtone et du milieu de la recherche.

Les commentaires écrits ont été acceptés jusqu’au 1er mars 2010. Comme l’annonçait l’invitation à présenter des commentaires, tous les commentaires sur la version révisée de la proposition de 2e édition de l'EPTC ont été affichés sauf ceux dont l’auteur indiquait ne pas vouloir qu’ils le soient. Les commentaires sont affichés dans la langue dans laquelle ils ont été soumis.

Le GER a préparé une ébauche finale tenant compte de ces commentaires, et l’a soumise avant la fin d’août 2010 au CRSH, au CRSNG, et aux IRSC pour examen et approbation.

Consultations : décembre 2008 à juin 2009 (terminé)

En décembre 2008, le GER a proposé une profonde révision de la 1e édition de l’EPTC (de 1998), faisant suite à son mandat de veiller à ce que la Politique soit un document vivant et évolutif. Entre décembre 2008 et juin 2009, le GER a reçu de nombreux commentaires verbaux et écrits sur le projet. Les membres du GER ont assisté à 58 rencontres dans 17 villes; quelque 1800 personnes y ont participé. Le milieu de la recherche a présenté plus de 1000 pages de commentaires. Voici le calendrier de la tournée de consultation régionale de 2009.

PDF Tournée de consultation régionale sur l'EPTC, en 2009 (PDF, 27 Ko)