Proposition de la 2^e édition de l'EPTC (décembre 2008)

À noter : L’EPTC 2 a remplacé toutes les versions précédentes de la Politique à titre de politique officielle des Organismes en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Proposition de la 2^e édition de L’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (2008) (PDF, 882 Ko)

Documents supplémentaires

Les documents suivants en format pdf ont donné des renseignements sur les changements proposés à l'EPTC.

L'EPTC - Ce qui a changé (PDF, 882 Ko)
Table de concordance - de l'ancien au nouveau (PDF, 882 Ko)
Table de concordance - du nouveau à l'ancien (PDF, 882 Ko)

Table des matières

• Chapitre 1
  • LE CADRE ÉTHIQUE
    • A. Importance de la recherche et de l’éthique de la recherche
    • B. Principes directeurs
    • C. Guide d’utilisation de la présente politique
• Chapitre 2
  • PORTÉE ET APPROCHE
    • A. Portée de l’évaluation éthique
    • B. Approche entourant l’évaluation par un CÉR
  • Annexe
  • Exemples de recherches n’ayant pas à être évaluées par un comité d’éthique de la recherche
• Chapitre 3
  • LE CONSENTEMENT LIBRE ET ÉCLAIRÉ
    • A. Principes généraux
    • B. Dérogations par rapport aux principes généraux applicables au consentement
    • C. Aptitude
• Chapitre 4
  • L’INTÉGRATION À LA RECHERCHE
    • A. Introduction
    • B. Inclusivité générale de la recherche
    • C. Recherches avec les femmes
    • D. Recherches avec des personnes ou des groupes vulnérables
    • E. Recherches avec des personnes inaptes à donner leur consentement
• Chapitre 5
  • VIE PRIVÉE ET CONFIDENTIALITÉ
    • A. Définitions et principes clés
    • B. Le devoir de confidentialité
    • C. La protection de l’information
    • D. Utilisation secondaire de renseignements personnels à des fins de recherche
    • E. Couplage des données
• Chapitre 6
  • GOUVERNANCE DE L’ÉVALUATION DE L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
    • A. Mise sur pied des comtés d’éthique de la recherche
    • B. Procédure d’évaluation par un CÉR
    • C. Réévaluations et appels
    • D. Évaluation de l’éthique de la recherche pendant des situations d’urgence publique officiellement déclarée 
• Chapitre 7
  • LES CONFLITS D’INTÉRÊTS
    • A. Les établissements et les conflits d’intérêts
    • B. Les membres des comités d’éthique de la recherche et les conflits d’intérêts
    • C. Les chercheurs et les conflits d’intérêts
• Chapitre 8
  • RECHERCHES RELEVANT DE PLUSIEURS AUTORITÉS
    • A. Mécanismes d’évaluation de la recherche menée sous l’autorité de plusieurs établissements et comités d’éthique de la recherche
    • B. Évaluation de la recherche réalisée en dehors de la sphère de responsabilité du CÉR
    • C. Autres considérations d’ordre éthique lors de l’évaluation de la recherche réalisée en dehors du champ de responsabilité du CÉR
• Chapitre 9 (cliquez ici pour version révisée novembre 2009)
  • LA RECHERCHE AVEC LES PEUPLES AUTOCHTONES
    • A. Interprétation du cadre éthique dans le contexte de la recherche avec les Autochtones
    • B. Préoccupations éthiques entourant la recherche avec les peuples autochtones
    • C. Application des dispositions de la Politique dans les contextes autochtones
    • D. Processus de recherche et évaluation éthique
• Chapitre 10
  • LA RECHERCHE QUALITATIVE
    • A. Nature de la recherche qualitative
    • B. Évaluation éthique de la recherche dans le contexte des questions inhérentes à la recherche qualitative
• Chapitre 11
  • LES ESSAIS CLINIQUES
    • A. Aperçu
    • B. Phases des essais cliniques
    • C. Évaluer l’innocuité et réduire le risque au minimum
    • D. Communication de l’information nouvelle
    • E. Méprise thérapeutique
    • F. Conflits d’intérêts financiers
    • G. Essais contrôlés nécessitant l’administration de placebos
    • H. Analyse et diffusion des données et des résultats des essais cliniques
• Chapitre 12
  • LES TISSUS HUMAINS. 155
    • A. Identifiabilité des tissus
    • B. Prélèvement de tissus
    • C. Stockage de tissus et banques de matériel biologique
    • D. Utilisation secondaire de tissus prélevés antérieurement
    • E. Tissus reproductifs humains
• Chapitre 13
  • LA RECHERCHE EN GÉNÉTIQUE HUMAINE
    • A. Application des principes directeurs à la recherche en génétique
    • B. Plans de gestion des renseignements issus de la recherche en génétique
    • C. Conseils en génétique
    • D. Recherche génétique avec des familles
    • E. Recherche génétique avec des communautés
    • F. Banque de matériel génétique
    • G. Transfert génique